Messigny et Vantoux : au fil du Suzon

V. LEPRÊTRE DIT : À PROPOS DE L’ARTICLE. « LE CHOIX DE L’ÉLU LOCAL : L’INTÉRÊT GÉNÉRAL OU L’INTÉRÊT PARTICULIER « Ouf ! J’avais … En matière de conflits d’intérêts, je vous suggère simplement de regarder qui sont les bénéficiaires des principales mesures prises depuis le début de ce mandat, en matière d’urbanisme, d’attribution d’exploitation de terrain […]

MESSIVAN :

 ASSUMEZ VOS ACCUSATIONS, RENDEZ LES CRÉDIBLES EN DONNANT DES EXEMPLES CONCRETS ; EN MATIÈRE D’URBANISME, D’ATTRIBUTION D’EXPLOITATION DE TERRAIN AGRICOLE MUNICIPAL ETC …

ANONYME DIT

Merci à Messivian d’être plus clair concernant les 2 équipes mentionnées plus haut.

LA VIGIE 24 MARS 2016

PLUSIEURS HABITANTS S’INTERROGENT SUR LES CONDITIONS D’EXPLOITATION DE LA DÉCHARGE COMMUNALE DEPUIS SA FERMETURE EN 2006. INTERDITE AUX HABITANTS DE MESSIGNY ET VANTOUX, CEUX -CI SE DEMANDENT POURQUOI ELLE EST SI SOUVENT OUVERTE À L’ENTRÉE DE CAMIONS QUI DÉVERSENT RÉGULIÈREMENT DÉBLAIS, GRAVATS ET TERRE ETC….. MAIS D’AUTRES DÉCHETS APPARENTS DANS LA PENTE SEMBLENT  ATTESTER QUE D’AUTRES PERSONNES SERAIENT AUTORISÉES À PÉNÉTRER SUR LA DÉCHARGE POUR Y DÉPOSER LEURS OBJETS ENCOMBRANTS . LE MYSTÈRE VA PEUT-ÊTRE S’ÉCLAIRCIR BIENTÔT GRÂCE À UNE ENQUÊTE ADMINISTRATIVE QUI SERAIT DILIGENTÉE PAR LA PRÉFECTURE.

LA VIGIE 14 avril 2016

Début mars, un habitant de Messigny et Vantoux alertait la Préfecture et la Vigie sur la poursuite de dépôts de déchets inertes sur la décharge communale malgré sa fermeture obligatoire en 2006.La Vigie y a consacré trois articles: « la décharge communale enfle.. »le 6 mars 2016, décharge, une activité débordante.. »le20 mars 2016, « la décharge communale sous surveillance » le 24 mars 2016.Et, le 10 avril 2016, la Vigie diffusait un commentaire de C.Kayser annonçant la fin de l’enquête administrative concernant la décharge.Cette semaine , la Dreal de Bourgogne Franche Comté a effectivement déclaré illégale la poursuite d’activité de la décharge depuis juillet 2007 sans autorisation de la Préfecture.Le décret n°2006-302 du 15 mars 2006 est cependant très clair.Il stipule qu’à partir du 1er juillet 2007,tous les centres de stockage de déchets inertes doivent être autorisés à l’exploitation par arrêté préfectoral, et non plus par arrêté communal.Une des conséquences majeures de l’entrée en vigueur de ce décret est que les décharges brutes communales ne peuvent plus accueillir ce type de déchets, comme c’est déjà le cas pour les déchets encombrants ou les déchets verts. Il convient ainsi de procéder à leur fermeture complète et à leur réhabilitation, afin de ne pas encourir de mise en demeure par l’autorité préfectorale.Espérons que la commune n’a pas continué à exploiter la décharge en toute illégalité pendant 9 ans sans contre parties financières .Sans aucun doute, nous aurons des éclaircissements lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal sur la nature et l’origine des déchets, les rentrées financières générées pendant ces 9 années et le fruit des réflexions du Conseil Municipal sur son choix et les travaux à engager pour la réhabilitation de cette décharge

LA VIGIE .

V. LEPRÊTRE DIT : À PROPOS DE L’ARTICLE. « LE CHOIX DE L’ÉLU LOCAL : L’INTÉRÊT GÉNÉRAL OU L’INTÉRÊT PARTICULIER « Ouf ! J’avais …

En matière de conflits d’intérêts, je vous suggère simplement de regarder qui sont les bénéficiaires des principales mesures prises depuis le début de ce mandat, en matière d’urbanisme, d’attribution d’exploitation de terrain agricole municipal…L’exemple vient de haut .

MESSIVAN :

ASSUMEZ VOS ACCUSATIONS, RENDEZ LES CRÉDIBLES EN DONNANT DES EXEMPLES CONCRETS ; EN MATIÈRE D’URBANISME, D’ATTRIBUTION D’EXPLOITATION DE TERRAIN AGRICOLE MUNICIPAL ETC …

EXEMPLE : DEUX ÉQUIPES MUNICIPALES ONT AUTORISÉ TROIS ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS À CONTINUER À DÉVERSER DES TONNES DE GRAVATS DE LEURS CHANTIERS À MESSIGNY ET VANTOUX ALORS QUE TOUTES LES DÉCHARGES COMMUNALES ÉTAIENT FERMÉES DEPUIS LE PREMIER JUILLET 2002. NOUS N’AVONS JAMAIS SU SI LA COMMUNE AVAIT REÇU UNE COMPENSATION FINANCIÈRE DE CES ENTREPRISES. LE DÉPÔT DE GRAVATS À LA DÉCHETTERIE DE DIJON EST FACTURÉE AUTOUR DE 10 EUROS

LA VIGIE CITOYENNE..

Les violettes elles-mêmes, écloses par magie dans l’herbe, cette nuit, les reconnais-tu ? Tu te penches, et comme moi tu t’étonnes

LA VIGIE CITOYENNE.

LA MAIRIE ORGANISAIT CE MERCREDI 6 MARS 2024 UNE RÉUNION D’INFORMATION SUR SON PROJET DE RÉFECTION DE LA RUE DU CHÂTEAU À VANTOUX. LES TRAVAUX CONCERNERAIENT LE TRONÇON ENTRE LE CHEMIN D’HAUTEVILLE ET LE CHÂTEAU. TROIS ORGANISMES SONT CONCERNÉS : LE DÉPARTEMENT, LE SYNDICAT DES EAUX ( FLUVIALES ET POTABLE ) ET LA MAIRIE. LE SYNDICAT DES EAUX A DÉJÀ PROVISIONNÉ 300000 EUROS ET LA MAIRIE AFFECTERA EN MARS 30000 EUROS POUR LES TRAVAUX D’ÉTUDE SUR LE PROCHAIN BUDGET. ELLE PRÉVOIT UN BUDGET DE 185000 EUROS POUR FINANCER SA PART DES TRAVAUX ANNEXES À SA CHARGE , TROTTOIRS …ETC. UN PROBLÈME IMPORTANT À RÉSOUDRE ; LA COORDINATION DES TRAVAUX ENTRE LES 3 PARTENAIRES POUR ÉVITER QUE LES RIVERAINS VIVENT PENDANT DES MOIS AVEC DES TRANCHÉES OUVERTES DANGEREUSES.

LE STATIONNEMENT NÉCESSITERA UNE RÉFLEXION IMPORTANTE CAR CERTAINS RIVERAINS NE POSSÈDENT PAS FORCÉMENT UNE COUR D’UNE SUPERFICIE SUFFISANTE POUR Y STATIONNER LEURS VÉHICULES. QUELQUES PLACES POURRONT ÊTRE CRÉÉES AU MILIEU DE LA RUE SUR UN DÉCROCHEMENT QUI APPARTIENDRAIT AU DÉPARTEMENT SELON UN ANCIEN MAIRE.

LA VIGIE CITOYENNE.

ENTRÉES DANS LES MAISONS À L’AUTOMNE POUR SE METTRE À L’ABRI ET AU CHAUD, LES PUNAISES ET LES COCCINELLES SOUHAITENT PROFITER AU PLUS VITE DU BEAU TEMPS ANNONCIATEUR D’UN PRINTEMPS PRÉCOCE. ELLES ARPENTENT LES. VÎTRES DES PORTES ET DES FENÊTRES EN ATTENDANT LEUR OUVERTURE VERS LA LIBERTÉ.

LA VIGIE CITOYENNE.

V. LEPRÊTRE DIT : À PROPOS DE L’ARTICLE. « LE CHOIX DE L’ÉLU LOCAL : L’INTÉRÊT GÉNÉRAL OU L’INTÉRÊT PARTICULIER « 


Ouf ! J’avais craint que la vigie ne sorte plus de sa léthargie complaisante létale. Il n’en n’est rien !
En effet voilà qu’elle se réveille pour s’en prendre indirectement à sa tête de turc préférée à savoir l’ancien maire qui à ses yeux confond intérêt privé et intérêt publique. Si l’on suit le raisonnement de la vigie, l’installation de panneaux agrivoltaïques sur des terres agricoles de qualité agronomiques reconnue comme très médiocre et surtout tés éloignées de toute habitation dont certaines appartiennent à un propriétaire privé élu dont je suis, c’est incompatible.
Alors je pose la question suivante: dans les communes dont le maire voir les conseillers municipaux, seraient agriculteurs ou propriétaires de terres agricoles serait-il impossible de délibérer pour créer des ZAER. Il n’en n’est rien et heureusement.
Enfin concernant l’intérêt publique « spolié », l’installation éventuelle de ces panneaux sur une surface maximum de 30 ha rapporterait à la fois à la commune et à la communauté de commune la somme annuelle de 30000€ pendant 40 ans . Excusez du peu…
Mais le problème n’est pas là ,il réside dans le fait qu’ au yeux de certains, c’est incompatible qu’une décision publique favorise des intérêts privés surtout si cela concerne un élu. Est-ce que cela a toujours été le cas.

MESSIVAN :

L’INSTALLATION DE PANNEAUX AGRIVOLTAÏQUES SUR LES TERRES D’UN MEMBRE D’UN CONSEIL MUNICIPAL N’EST PAS INTERDITE MAIS ELLE NE DEVRAIT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉE COMME UNE PRIORITÉ . SINON ÇÀ S’APPELLE UN CONFLIT D’INTÉRÊTS LOI. N° 2013-907 DU 11 OCTOBRE 2013.

LA VIGIE CITOYENNE.

LE 22 JANVIER 2024, LE CONSEIL MUNICIPAL AVAIT PRÉVU À SON ORDRE DU JOUR L’EXAMEN DES ZONES SUSCEPTIBLES DE RECEVOIR DES INSTALLATIONS POUR ACCUEILLIR DES ÉQUIPEMENTS CAPABLES DE FOURNIR DES ÉNERGIES RENOUVELABLES. LE PROJET DU CONSEIL DE PRIVILÉGIER POUR L’INSTANT LES SEULS TOÎTS A PROVOQUÉ LE COURROUX DE L’ANCIEN MAIRE SORTANT QUI AURAIT UN PROJET D’AGRIVOLTAÏSME SUR SES TERRES. IL A DONC VOTÉ CONTRE LE PROJET COMMUNAL. QUANT AUX DEUX CONSEILLÈRES DISSIDENTES, ELLES N’ONT PAS CHOISI ENTRE LES DEUX PROJETS, ENTRE L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET L’INTÉRÊT PARTICULIER.

«  Dans l’exercice de son mandat, l’élu local poursuit le seul intérêt général, à l’exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier. »

CHARTE DE L’ÉLU LOCAL.

1. L’élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. 
2. Dans l’exercice de son mandat, l’élu local poursuit le seul intérêt général, à l’exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier. 
3. L’élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d’intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l’organe délibérant dont il est membre, l’élu local s’engage à les faire connaître avant le débat et le vote. 
4. L’élu local s’engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l’exercice de son mandat ou de ses fonctions à d’autres fins. 
5. Dans l’exercice de ses fonctions, l’élu local s’abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions. 
6. L’élu local participe avec assiduité aux réunions de l’organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné. 
7. Issu du suffrage universel, l’élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l’ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.
   

LA VIGIE CITOYENNE.

Alain HANNECART
Les crocus

Annonçant le printemps la nouvelle saison
Des bulbes de crocus débutent la floraison
Les pétales de couleurs comme des îles flottantes
Sortent de la pelouse abimée par l’hiver

lLA VIGIE CITOYENNE

ANONYME DIT : À PROPOS ARTICLE « DROITS À L’IMAGE…. »

Emmerder le monde pour ça, c’est a croire que certains ont des choses a cacher a Messigny et aussi du temps à perdre (et à faire perdre aux autres).
En plus, pas besoin de photo, en tant que randonneurs, nous sommes plusieurs à avoir vu ça dans le week-end dernier, les travaux étaient visibles par tous ceux qui passaient route de Norges. L’entrée du Chemin Dessous le Clos était complètement défoncée, il y avait des arbres coupés, des tas de terre et surtout, aucun marquage, donc, rien qui empêchait de pénétrer sur le chantier.
Voir des mauvaises intentions partout, ça s’appelle de la paranoïa

LA VIGIE CITOYENNE.

JOSEPHIN DIT :

LA SEMAINE DERNIÈRE, LE PROPRIÉTAIRE D’UN GÎTE AVAIT POURSUIVI UN MARCHEUR POUR LUI DEMANDER POURQUOI IL FAISAIT DES PHOTOS. EN AJOUTANT : «  AVEC TOUT CE QU’ON VOIT MAINTENANT », IL SEMBLAIT DONC LE SOUPÇONNER DE FAIRE DES REPÉRAGES DES MAISONS DONT LES PROPRIÉTAIRES SERAIENT ABSENTS!!! POUR !!! IL A ENSUITE ENVISAGÉ DE PORTER PLAINTE, POUR NON RESPECT DU DROIT À L’IMAGE, SUITE À LA DIFFUSION DU COMMENTAIRE DE JOSEPHIN SUR LE SITE DE LA VIGIE. CE N’EST PAS LA PREMIÈRE TENTATIVE DE PRESSION SUR LA VIGIE POUR QU’ELLE RETIRE OU MODIFIE DES ARTICLES. CERTAINS ONT MÊME EXPLORÉ LA POSSIBILITÉ D’UNE PLAINTE POUR DIFFAMATION.

LA GENDARMERIE A PROPOSÉ UNE TENTATIVE DE MÉDIATION ; RETRAIT DE L’ARTICLE OU SUPPRESSION DE LA DERNIÈRE PHRASE. LA VIGIE, DANS UN SOUCI D’APAISEMENT A ACCEPTÉ DE SUPPRIMER LA DERNIÈRE PHRASE DE L’ARTICLE ET MÊME LA SUPPRESSION DE LA PHOTO.

LE CONCEPT DE DROIT À L’IMAGE EST DIFFICILE À APPRÉHENDER CAR IL N’A PAS DE CONSTRUCTION BIEN DÉFINIE. IL FAUT APPORTER LA PREUVE DE L’EXISTENCE D’UN PRÉJUDICE CONSTITUTIF D’UNE ATTEINTE À LA VIE PRIVÉE. UNE JURISPRUDENCE DATANT DE PLUSIEURS ANNÉES EST SOUVENT RAPPELÉE « UN AVOCAT QUI PARTAIT EN WEEK-END AVEC SA PETITE AMIE A ÉTÉ FILMÉ À LA GARE DU NORD . SA FEMME L’A RECONNU SUR LES IMAGES DIFFUSÉES AU JOURNAL TÉLÉVISÉ. ELLE L’A RECONNU PARCE QU’IL ÉTAIT, MALGRÉ LA FOULE,CLAIREMENT IDENTIFIABLE. IL A PORTÉ PLAINTE ET CELLE-CI A ÉTÉ JUGÉE RECEVABLE. » LA PHOTO À DISTANCE, AU MILIEU D’UN CHAMP, D’UNE MOISSONNEUSE ET SON CONDUCTEUR PEUT-IL LUI PERMETTRE DE REVENDIQUER LE RESPECT DE SON DROIT À L’IMAGE ALORS QUE SES TRAITS NE SONT ÉVIDEMMENT PAS IDENTIFIABLES ?

L’APPLICATION STRICTO SENSU DU DROIT À L’IMAGE EST DIFFICILEMENT ENVISAGEABLE. LA COUVERTURE DE L’ACTUALITÉ ET DE NOMBREUX ÉVÉNEMENTS PAR LES CHAÎNES DE TÉLÉVISION SERAIT JURIDIQUEMENT IMPOSSIBLES. TOUT LE MONDE SEMBLE DONC S’ACCOMMODER D’UNE APPLICATION DE BON SENS LATO SENSU DE LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR.

 » LE DROIT À L’IMAGE DES PERSONNES

 »LE DROIT À L’IMAGE PERMET À TOUTE PERSONNE DE S’OPPOSER À LA DIFFUSION D’UNE IMAGE SUR LAQUELLE ELLE EST RECONNAISSABLE, MÊME SI ELLE A ÉTÉ PRISE DANS UN LIEU PUBLIC « 

DROIT À L’IMAGE DES BIENS :

 » LE PROPRIÉTAIRE NE PEUT PAS S’OPPOSER PAR PRINCIPE À. CE QU’ON FIXE L’IMAGE DE SON BIEN QUAND CELUI-CI EST VISIBLE DE TOUS « 

• ADMINISTRATEUR PENDANT PLUSIEURS ANNÉES À LA SCAM (Société civile des auteurs multimédias )

• MEMBRE DE LA COMMISSION D’EXPERTS EN DROITS D’AUTEURS DE LA FÉDÉRATION INTERNATIONALE DES JOURNALISTES

• INVITÉ À INTERVENIR SUR LES DROITS D’AUTEURS ET D’IMAGE À L’ÉCOLE DU BARREAU DE PARIS.

LA VIGIE CITOYENNE.